Catalogue en ligne BOVP

Etat

Préfecture de Police

Recherche simple

Recherche : "*"

Ajouter le résultat dans votre panier Visionner les documents numériques Générer le flux rss de la recherche Partager le résultat de cette recherche

1338 résultat(s)

Arrêté

Arrêté n° 2023 T 17062 du 26 mai 2023 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue Velpeau, à Paris 7e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	01/06/2023
Date de la signature :	26/05/2023
Poids du PDF (en ko) :	557
Classement :	Préfecture de police Transport - Protection du public

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023-00587 modifiant provisoirement la circulation boulevard Edgard Quinet, à Paris 14e à l’occasion de la course cycliste « 35e prix de l’O.M.S » le 14 juin 2023.

Préfecture de Police Magali CHARBONNEAU

Date de publication :	01/06/2023
Date de la signature :	30/05/2023
Poids du PDF (en ko) :	615
Classement :	Préfecture de police Textes généraux de la Préfecture de police

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023 T 17114 du 26 mai 2023 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue Santerre, à Paris 12e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	01/06/2023
Date de la signature :	26/05/2023
Poids du PDF (en ko) :	629
Classement :	Préfecture de police Transport - Protection du public

Ajouter au Panier

Document numérique

2023T17096_allée_célestin_hennion_4e.pdf

Arrêté

Arrêté n° 2023 T 17096 du 26 mai 2023 modifiant à titre provisoire, les règles de stationnement allée Célestin Hennion, à Paris 4e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	01/06/2023
Date de la signature :	26/05/2023
Poids du PDF (en ko) :	630
Classement :	Préfecture de police Transport - Protection du public

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023 T 17086 du 30 mai 2023 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue Christophe Colomb, à Paris 8e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	01/06/2023
Date de la signature :	30/05/2023
Poids du PDF (en ko) :	638
Classement :	Préfecture de police Transport - Protection du public

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023 T 16911 du 30 mai 2023 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue Charles Fourier, à Paris 13e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	01/06/2023
Date de la signature :	30/05/2023
Poids du PDF (en ko) :	512
Classement :	Préfecture de police Transport - Protection du public

Ajouter au Panier

Document numérique

2023-00590_délégation_DPJ_modificative.pdf

Arrêté

Arrêté n° 2023-00590 modifiant l’arrêté n° 2023-00440 du 24 avril 2023 accordant délégation de la signature préfectorale au sein de la direction de la police judiciaire.

Préfecture de Police Laurent NUÑEZ

Date de publication :	01/06/2023
Date de la signature :	30/05/2023
Poids du PDF (en ko) :	488
Classement :	Préfecture de police Textes généraux de la Préfecture de police
modifie :	Arrêté n° 2023-00440 accordant délégation de la signature préfectorale au sein de la direction de la police judiciaire.

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023 T 17087 du 26 mai 2023 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement rue Van Gogh, à Paris 12e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	31/05/2023
Date de la signature :	26/05/2023
Poids du PDF (en ko) :	381
Classement :	Préfecture de police Transport - Protection du public

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023 T 17079 du 26 mai 2023 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement rue de Presles, à Paris 15e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	31/05/2023
Date de la signature :	26/05/2023
Poids du PDF (en ko) :	419
Classement :	Préfecture de police Transport - Protection du public

Ajouter au Panier

Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023 T 17018 du 30 mai 2023 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement avenue Foch, à Paris 16e.

Préfecture de Police Charles BARBIER

Date de publication :	31/05/2023
Date de la signature :	30/05/2023
Poids du PDF (en ko) :	390
Classement :	Préfecture de police Transport - Protection du public

Ajouter au Panier

Document numérique

Portail des Publications
Administratives de la Ville de Paris

Ville de Paris

Arrondissements

Préfecture de Police

Autres entités

Contact

Mon compte

Mon compte

BOVP

Etat

Préfecture de Police

Recherche : "*"

1338 résultat(s)

Arrêté n° 2023 T 17062 du 26 mai 2023 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue Velpeau, à Paris 7e.

Arrêté n° 2023-00587 modifiant provisoirement la circulation boulevard Edgard Quinet, à Paris 14e à l’occasion de la course cycliste « 35e prix de l’O.M.S » le 14 juin 2023.

Arrêté n° 2023 T 17114 du 26 mai 2023 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue Santerre, à Paris 12e.

Arrêté n° 2023 T 17096 du 26 mai 2023 modifiant à titre provisoire, les règles de stationnement allée Célestin Hennion, à Paris 4e.

Arrêté n° 2023 T 17086 du 30 mai 2023 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue Christophe Colomb, à Paris 8e.

Arrêté n° 2023 T 16911 du 30 mai 2023 modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement rue Charles Fourier, à Paris 13e.

Arrêté n° 2023-00590 modifiant l’arrêté n° 2023-00440 du 24 avril 2023 accordant délégation de la signature préfectorale au sein de la direction de la police judiciaire.

Arrêté n° 2023 T 17087 du 26 mai 2023 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement rue Van Gogh, à Paris 12e.

Arrêté n° 2023 T 17079 du 26 mai 2023 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement rue de Presles, à Paris 15e.

Arrêté n° 2023 T 17018 du 30 mai 2023 modifiant, à titre provisoire, les règles de circulation et de stationnement avenue Foch, à Paris 16e.

Accueil

Sélection de la langue

Adresse

Votre recherche :

Recherche affinée dans : Préfecture de Police

Portail des Publications Administratives de la Ville de Paris

Ville de Paris

Arrondissements

Préfecture de Police

Autres entités

Contact

Mon compte

Mon compte

BOVP

Etat

Préfecture de Police

Recherche : "*"

1338 résultat(s)

Accueil

Sélection de la langue

Adresse

Votre recherche :

Recherche affinée dans : Préfecture de Police

Portail des Publications
Administratives de la Ville de Paris