Catalogue en ligne BOVP

Arrêté

Arrêté n° 2024 – 274 portant approbation de cession d’autorisation du Service polyvalent d'aide et de soins à domicile (SPASAD) sis 10 bis rue Amélie - 75007 Paris géré par l’association ABRAPA au profit de l’association APSSAD, regroupement avec le SPASAD APSSAD et requalification en Service autonomie à domicile proposant des activités d’aide et de soins infirmiers (SAD mixte)

Agence Régionale de Santé Ile-de-France Ville de Paris Sophie MARTINON Jacques BERGER

Date de publication :	13/09/2024
Date de la signature :	24/07/2024
Poids du PDF (en ko) :	882
Classement :	Autres établissements publics - Organismes divers Agence régionale de santé d'Île-de-France Ville de Paris Autorisations Fonctionnement Solidarités

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023-261 désignant les membres non permanents pour la commission inter-régionale d’information et de sélection des appels à projets sociaux et médico-sociaux pour la création dans l’Oise d’un établissement d’accueil médicalisé de 35 places pour personnes vieillissantes – de plus de 45 ans - présentant un handicap psychique et concernées pour certaines d’entre elles par la grande précarité avec ou sans troubles addictifs

Ville de Paris Direction des Solidarités Agence Régionale de Santé Ile-de-France Agence Régionale de Santé Hauts-de-France Amélie VERDIER Hugo GILARDI Jeanne SEBAN

Date de publication :	13/10/2023
Date de la signature :	03/10/2023
Poids du PDF (en ko) :	682
Classement :	Ville de Paris Agence régionale de santé d'Île-de-France Agence Régionale de Santé Hauts-de-France Appels à projets

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023-260 fixant la composition de la commission inter-régionale de sélection d’appel à projet social ou médico-social pour les projets autorisés conjointement par la maire de Paris et les directeurs généraux des agences régionales de santé d’Ile-de-France et des Hauts-de-France

Ville de Paris Agence Régionale de Santé Ile-de-France Agence Régionale de Santé Hauts-de-France Amélie VERDIER Hugo GILARDI Jeanne SEBAN

Date de publication :	13/10/2023
Date de la signature :	03/10/2023
Poids du PDF (en ko) :	667
Classement :	Ville de Paris Agence régionale de santé d'Île-de-France Agence Régionale de Santé Hauts-de-France Appels à projets

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Document numérique

Avis

Avis rendu par la commission interrégionale d’information et de sélection d’appel à projet social ou médico-social réunie le 09 octobre 2023

Ville de Paris Agence Régionale de Santé Ile-de-France Agence Régionale de Santé Hauts-de-France Isabelle BILGER Hamidou SAMAKE

Date de publication :	13/10/2023
Date de la signature :	09/10/2023
Poids du PDF (en ko) :	290
Classement :	Ville de Paris Agence régionale de santé d'Île-de-France Agence Régionale de Santé Hauts-de-France Appels à projets

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Document numérique

Arrêté

Arrêté n° 2023-187 portant renouvellement de l’autorisation de la structure expérimentale Hannah Arendt pour enfants et adolescents en situation de handicap confiés à l’aise sociale à l’enfance dans le département de Paris sise au 165 rue de Paris à Montlignon (95680), géré par l’association La Mutuelle la Mayotte.

Direction des Solidarités Agence Régionale de Santé Ile-de-France Jeanne SEBAN Amélie VERDIER

Date de publication :	24/07/2023
Date de la signature :	18/07/2023
Poids du PDF (en ko) :	692
Classement :	Ville de Paris Solidarités Autres établissements publics - Organismes divers Agence régionale de santé d'Île-de-France Autorisations Fonctionnement

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Document numérique

Arrêté

Arrêté conjoint n° 2023 - 16 portant renouvellement d’autorisation du Service Polyvalent d’Aide et de Soins à Domicile (SPASAD) AMSAD sis 29, rue Planchat - 75020 Paris géré par la Fondation Léopold Bellan.

Direction des Solidarités Agence Régionale de Santé Ile-de-France Gaëlle TURAN-PELLETIER Sophie MARTINON

Date de publication :	22/02/2023
Date de la signature :	14/02/2023
Poids du PDF (en ko) :	279
Classement :	Ville de Paris Solidarités Autres établissements publics - Organismes divers Agence régionale de santé d'Île-de-France Autorisations

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Arrêté

Arrêté conjoint n° 2023 - 17 portant renouvellement d’autorisation du Service Polyvalent d’Aide et de Soins à Domicile (SPASAD) APSSAD sis 224, rue du Faubourg Saint Antoine - 75012 Paris, géré par l’Association APSSAD.

Direction des Solidarités Agence Régionale de Santé Ile-de-France Gaëlle TURAN-PELLETIER Sophie MARTINON

Date de publication :	22/02/2023
Date de la signature :	14/02/2023
Poids du PDF (en ko) :	279
Classement :	Ville de Paris Solidarités Autres établissements publics - Organismes divers Agence régionale de santé d'Île-de-France Autorisations

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Arrêté

Arrêté conjoint n° 2023 - 18 portant renouvellement d’autorisation du Service Polyvalent d’Aide et de Soins à Domicile (SPASAD) Notre Village, sis 13, rue Bargue - 75015 Paris géré par l’association Notre Village.

Direction des Solidarités Agence Régionale de Santé Ile-de-France Gaëlle TURAN-PELLETIER Sophie MARTINON

Date de publication :	22/02/2023
Date de la signature :	14/02/2023
Poids du PDF (en ko) :	264
Classement :	Ville de Paris Solidarités Autres établissements publics - Organismes divers Agence régionale de santé d'Île-de-France Autorisations

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Document numérique

Arrêté

Arrêté conjoint n° 2023 - 19 portant renouvellement d’autorisation du Service Polyvalent d’Aide et de Soins à Domicile (SPASAD) FOSAD, sis 35-37, rue Pierre Nicole - 75005 Paris géré par l’association FOSAD.

Direction des Solidarités Agence Régionale de Santé Ile-de-France Gaëlle TURAN-PELLETIER Sophie MARTINON

Date de publication :	22/02/2023
Date de la signature :	14/02/2023
Poids du PDF (en ko) :	265
Classement :	Ville de Paris Solidarités Autres établissements publics - Organismes divers Agence régionale de santé d'Île-de-France Autorisations

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Arrêté

Arrêté conjoint n° 2023 - 21 portant autorisation d’un Service Polyvalent d’Aide et de Soins à Domicile (SPASAD) sis 22, rue du Sentier - 75002 Paris, géré par la Fondation Partage et Vie.

Direction des Solidarités Agence Régionale de Santé Ile-de-France Gaëlle TURAN-PELLETIER Sophie MARTINON

Date de publication :	22/02/2023
Date de la signature :	20/02/2023
Poids du PDF (en ko) :	468
Classement :	Ville de Paris Solidarités Autres établissements publics - Organismes divers Agence régionale de santé d'Île-de-France Autorisations